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Marques déposées par monsieur Géraud DELMAS
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LE POTAGER DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POTAGER DU ROY
M. Géraud DELMAS

Numéro de dépôt :
4045674
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
LE POTAGER DU ROY de Géraud DELMAS

Présentation de la marque LE POTAGER DU ROY

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par monsieur Géraud DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE POTAGER DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Géraud DELMAS domicilié(e) 21 RUE PAUL LAFARGUE - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Géraud DELMAS domicilié(e) 21 RUE PAUL LAFARGUE - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

La marque LE POTAGER DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POTAGER DU ROY est expirée depuis le 8 novembre 2023.

Géraud DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : BLEU ORANGE , Geraldus , MONSIEUR MILADIOU , MONSIEUR MILADIOU , UMUTEA , Francetta , LA GENTILLE DAME


M. Géraud DELMAS - 21 RUE PAUL LAFARGUE - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


M. Géraud DELMAS - 21 RUE PAUL LAFARGUE - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool.